Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD
GUIGARD Joanis, de la BIBLIOTHEQUE Impériale - (1825-1892)
1861
Signé par l'auteur
Edition originale
Principes du droit français, suivant les maximes de Bretagne de POULLAIN du PARC
Principes du droit français, suivant les maximes de Bretagne de POULLAIN du PARC
POULLAIN du PARC, Augustin-Marie, (1703-1782), fut l’émul...
1767
Coutumes de Bretagne, avec les commentaires et observations. Coutumes de Bretagne avec les commen...
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Maître Michel Sauvageau
1734
Edition originale
Les Articles organiques devant l'histoire, le droit et la discipline de l'église, de l'Abbé HEBRARD
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HEBRARD, Abbé
1870
REVOLUTION - Journal des décrets de l'Assemblée Nationales pour les Habitants des Campagnes, par ...
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PRAULT de SAINT-MARTIN - (Laurent-François PRAULT, dit) -...
Droit - Conférences des Ordonnances de Louis XIV Roi de France et de Navarre. Avec celles des Roi...
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PHILIPPE BORNIER, (1634-1711) - Conseiller du Roy, Ancien...
1700
Manuel élémentaire de droit romain : à l'usage des étudiants en droit de première et deuxième ann...
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René Foignet
1908
Les Romains - Tableau des institutions Politiques, Sociales et Religieuses de la république Romai...
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Georges Ozaneaux (1795-1852)
1845
Recueil des mémoires de M. de Beaumarchais contre M. de Goesman, juge accusé de subordination et ...
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Pierre Augustin Caron de BEAUMARCHAIS - de Goesman
Politique -1)Le Parti communiste prépare l'insurrection armée, toute l'organisation, Enfin la Vér...
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La Rocque - François de La Rocque (dit de Séverac), commu...
1832
Droit - La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les juridictions ordinaires du roy...
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Pigeau - Eustache-Nicolas Pigeau, Mont-l'Évêque (Oise, 17...
1779
NANTES, Bretagne - Mandements, discours concernant l'évéché de Nantes par l'Evêque de Nantes , Mo...
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Jean-Baptiste DUVOISIN, Eveque de Nantes - Langres,19 oct...
Instruction sur la culture du bois : à l'usage des forestiers - Ouvrage traduit de l'allemand de ...
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Baudrillart J.J. - Georg Ludwig Hartig, 1764-1837 - Maîtr...
1805
Edition originale
L'Eglise catholique en régime français de séparation de Jean Kerlévéo
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Abbé Jean Kerleveo
1951
Edition originale
Histoire générale de Paris - Inventaire des Registres des Insinuations du Châtelet de Paris - Règ...
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Emile Campardon - Alexandre Tuetey , chefs de section aux...
1906
Dictionnaire raisonné des Domaines et Droits domaniaux; Des droits d'échange, et de ceux de contr...
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Bosquet - Né à Paris, (17.-Paris, 1778)- directeur de la ...
1775
Traités des Fiefs, Censives, Relevoisons et Champarts - Oeuvres posthumes de M. Pothier - (comple...
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POTHIER, Robert Joseph , jurisconsulte orléanais ( (1699-...
1776
Projet de Loi sur le Code Napoléon - séance du 22 Août 1807
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Conseil d'Etat
Monnaie - Tarif Général ou comptes faits, Pour faire et Recevoir des Paiements en monnaie et Espè...
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N
L'Eglise Catholique en régime Français de Réparation - L'occupation des églises par le désservant...
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KERLEVEO, Jean, abbé
1951
Napoléon - Travaux de la grande Armée - Complet des 2 parties1 - Contenant les séances du Sénat-C...
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Napoléon - Empire - Alexandre de Lameth (?)
Les Conférences des Nations Unies pour la codification du Droit International, par Yves Daudet, p...
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DAUDET, Yves (1940-. ) juriste - Préface de Claude-Albert...
Assainisssement des Villes et Egouts de Paris(Evacuation des eaux usées - De l'assainissement dan...
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DAVERTON, A.
Essais sur la noblesse de France, contenans une dissertation sur son origine & abaissement - Avec...
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Boulainvilliers, Anne Gabriel Henri Bernard, comte de (ou...
1732
Edition originale
Département de la Vendée - Usages locaux du Canton des Sables d'Olonne - Usages locaux du Canton ...
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Vendée
1934
DROIT, Législation, procès, plaidoyer - 4 ouvrages procès début 19 ème :I) Exposé des machination...
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JOURDAIN, Ancien Avocat aux conseils du roi, Membre du co...
Etude sur la Commission Intermédiaire des Etats de Bretagne de Th. LAFOND LAFOND, Th., Répétiteur...
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LAFOND, Th., Répétiteur Général au Lycée de Nantes
1902
Edition originale
La Censive et le fief roturier en Bretagne - Contribution à l'Etude du Droit Breton Médiéval de S...
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STROWSKI , Stéphane
1922
Le Procès de Guichard, évêque de Troyes (1308-1313).I.) de RIGAULT
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RIGAULT, Abel
1896
La représentation successorale en droit coutumier breton - Bretagne - Thèse pour le doctorat du 1...
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NAUT, Yves
Edition originale
Recherches sur l'histoire de la théorie de la mort civile des religieux - des origines au seizièm...
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Durtelle de Saint-Sauveur, Edmond, Professeur à l'Univers...
Edition originale
Etude historique sur les droits de bail seigneurial et de rachat en Bretagne de DURTELLE de SAINT...
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DURTELLE de SAINT-SAUVEUR E., Professeur à l'Universiré d...
1904
Le contrat de complant depuis les origines jusqu'à nos jours de Roger GRAND
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GRAND, Roger
1917
Edition originale
Histoire du Blason et Sciences des Armoiries, de G. EYSEMBACH
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EYSEMBACH, G., Archiviste du département de la Nièvre
1848
Edition originale
Droit - Etudes sur la "Lex dicta francorum chamavorum" et sur les Francs du Pays d'Amor de FROIDE...
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FROIDEVAUX, Henri
1891
Mémoire à consulter pour la ville de Salins, au sujet des droits de propriété qui lui appartienne...
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ISAMBERT - DEVAUX, Batonnier à la Cour royale de bourges ...
Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom...
Chambre des Députés, Session de 1835 - Rapport de M. DUVERGER de HAURANNE, Député du cher, Au nom...
DUVERGER de HAURANNE, Louis Prosper Ernest, Député du cher
1836
Traité de la Noblesse et de toutes ses différentes Espèces - Nouvelle édition augmentée des trait...
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LA ROQUE, Gilles-André, de (Sieur de la Lontière, Cormell...
1734

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